Politiques et règlements

Politique de confidentialité ⇲

‣ Directive – Règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels au Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲ 

Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d’environnements sans fumée ⇲

‣ Version anglaise : Policy for the Fight Against Tobacco Use Targeting The Creation of Smoke-Free Environments ⇲

Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante ⇲

Politique pour un Cégep exempt d’incivilité et de harcèlement ⇲

‣ Version anglaise : Policy for a Cégep Exempt from Incivility and Harassment ⇲

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel ⇲

‣ Version anglaise : Policy to Prevent and Fight Sexual Violence ⇲

Politiques de gestion des griefs pédagogiques provenant des étudiants ⇲

Politique d’appréciation et de valorisation des enseignements ⇲

Politique de développement et de gestion des ressources humaines ⇲

Politique d’évaluation des cadres du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲

Politique de gestion de la suppléance ⇲

Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans le processus de gestion contractuelle ⇲

Politique de gestion documentaire du Cégep de l’Abitibi Témiscamingue ⇲

Politique de gestion du télétravail du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲

Politique de santé et sécurité ⇲

Politique de sécurité de l’information ⇲

Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (PIGP) ⇲

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) ⇲

Politique institutionnelle de probation des nouveaux enseignants (PIPNE) ⇲

Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC) ⇲

Politique institutionnelle de valorisation de la langue française ⇲

Politique sur l’environnement et le développement durable ⇲

Politique sur l’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition ⇲

Stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche ⇲

Politique sur le respect du droit d’auteur ⇲

Règlement numéro 1 : Règlement général de régie interne ⇲

Règlement numéro 2-A : Règlement sur les droits d’admission, les droits d’inscription et les droits afférents aux services d’enseignement collégial ⇲

Règlement numéro 2-B : Règlement sur les droits de toute autre nature ⇲

Règlement numéro 4 : Règlement sur la nomination et le renouvellement du mandat du directeur général ou du directeur des études ⇲

Règlement numéro 5-A : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement régulier ⇲

Règlement numéro 5-B : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement à la formation continue ⇲

Règlement numéro 6 : Règlement sur les résidences étudiantes ⇲

Version anglaise : Regulation No. 6 Regulation on Student Residence Halls ⇲

Règlement numéro 7 : Règlement sur la commission des études ⇲

Règlement numéro 8 : Règlement sur la gestion contractuelle ⇲

Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats ⇲

Règlement numéro 9 : Règlement sur l’utilisation des actifs informatiques et de télécommunication ⇲

Règlement numéro 10 : Règlement relatif à la bibliothèque (Cégep – Université en Abitibi-Témiscamingue) ⇲

Règlement numéro 11 : Règlement relatif à l’utilisation des locaux et des stationnements du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲

Règlement numéro 12 : Règlement sur la gestion financière et matérielle ⇲

Règlement numéro 13 : Règlement relatif au code de conduite à l’intention de la population étudiante ⇲

Règlement numéro 15 : Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception ⇲

Tarification des stationnements de Rouyn-Noranda ⇲

Tarification des stationnements de Val-d’Or ⇲