COMMUNIQUÉ
POUR DIFFUSION IMMÉDIATE

LES MEMBRES DU RI³D-FRQNT SIGNENT UNE ENTENTE INNOVANTE!

Rouyn-Noranda, le 10 avril 2024. – L’ensemble des partenaires du Regroupement innovant pour l’impression d’immeubles durables (RI³D-FRQNT) est fier d’annoncer la signature d’une entente structurant, notamment, la gestion des droits de propriété intellectuelle (PI). Cette entente, mise sur pied par Axelys, se distingue grandement par son caractère très innovant, car elle permet la création d’une personne morale détenue par l’ensemble des partenaires.

La singularité du mécanisme de la nouvelle entente du RI³D-FRQNT tient au fait que tous les partenaires pourront jouer un rôle dans la valorisation de la propriété intellectuelle découlant du projet de recherche. Il s’agit d’une façon de faire avant-gardiste qui montre ce que l’innovation et la créativité, une fois appliquées aux processus, même les plus complexes, peuvent apporter à un écosystème. Nul doute qu’un tel modèle saura faire boule de neige!

Alors que la question de la PI est souvent traitée en fin de parcours, le fait que l’entièreté de la PI développée se retrouve dans une seule personne morale neutre, avant l’obtention des résultats finaux de la recherche, est un réel avantage pour la future phase de valorisation des résultats, comme l’explique la vice-présidente, Affaires juridiques chez Axelys, Mme Marie-Josée Lapointe : « Dans tout projet de recherche collaboratif, il est primordial de mettre en place une entente qui établira de quelle manière sera gérée la propriété intellectuelle. En effet, lorsqu’un nombre important de partenaires est impliqué dans un même projet, si la PI qui en émane est fragmentée entre plusieurs parties prenantes et que chacune veut la valoriser de son côté, il peut devenir difficile, voire impossible pour un des partenaires, d’adopter ou de commercialiser cette technologie. Il devra aller chercher les droits auprès de multiples parties », explique-t-elle.

« En créant une entreprise commune, il est donc possible de clarifier dès le départ les droits de PI, ce qui permet de poursuivre ensemble un objectif commun de manière plus efficace et efficiente », poursuit Mme Lapointe.

Cette entente permettra, entre autres, aux cinq cégeps, aux six centres collégiaux de transfert de technologies (CCTT), aux deux universités ainsi qu’aux deux partenaires du milieu qui forment actuellement le RI³D-FRQNT, de favoriser la valorisation des résultats de leurs recherches, tout en décrivant clairement le mécanisme de gestion des droits de PI par les différents contributeurs.

Le moment était idéal, selon le chercheur principal du RI³D-FRQNT associé au Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue, M. David Laliberté, pour avoir ce genre d’entretien : « Il était important de tenir les discussions sur la PI en début de projet, avant que des résultats valorisables ne soient identifiés. Ainsi, tous les partenaires peuvent facilement considérer différents cas de figures possibles, par exemple que les idées innovantes émanent de leur organisation ou non. De plus, la structure mise en place pourrait être un avantage dans le recrutement de collaboratrices ou de collaborateurs et dans la pérennisation du regroupement. D’ailleurs, j’ai déjà partagé l’entente à quelques partenaires potentiels et, ce qui ressort de leurs commentaires, c’est que ça démontre le sérieux de la démarche. »

Selon la vice-présidente Développement des affaires et Investissements chez Axelys, Mme Valérie Bonnardel-Vacqué, l’idée de mettre en place ce type de structure pour gérer le volet PI au tout début du projet est rapidement apparue comme une nécessité pour les partenaires de recherche.

« Ce modèle permet aux membres du RI³D-FRQNT de concentrer leurs efforts sur le projet tout en créant les conditions neutres et optimales pour accélérer l’adoption des résultats par le milieu de la construction (OBNL, PME, industries, municipalités, associations). Cette gestion structurée de propriété intellectuelle disruptive stimulera la confiance propice à l’investissement et au financement privé. »

Une telle initiative n’est pas passée inaperçue pour le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, ministre responsable du Développement économique régional et ministre responsable de la Métropole et de la région de Montréal, M. Pierre Fitzgibbon : « Avec une initiative intersectorielle comme celle-ci, les partenaires valoriseront ensemble les résultats de leurs recherches, stimulant ainsi l’innovation dans l’atteinte de la décarbonation de notre économie. On est gagnants sur tous les fronts avec ce genre d’entente. »

Le Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue est à la fois l’instigateur de même que l’établissement gestionnaire du regroupement et son directeur général, M. Sylvain Blais, s’est dit également très fier de la signature de l’entente : « Si on veut innover, il faut le faire à tous les niveaux, pas seulement dans les laboratoires et dans les centres de recherche, mais aussi dans nos établissements d’enseignement collégiaux et pourquoi pas dans les structures et les ententes que nous mettons de l’avant! »

Maintenant que l’entente est signée, le Regroupement innovant pour l’impression d’immeubles durables peut se concentrer sur son projet de recherche principal, soit l’impression de modules qui seront assemblés pour construire un jumelé destiné à la mission d’Habitat pour l’humanité Québec.

À propos du RI³D-FRQNT

Le RI³D-FRQNT est un groupe de chercheurs et de chercheuses aux expertises distinctes et complémentaires animé par une volonté d’innover dans le domaine de la construction. Il vise à concevoir une méthodologie d’impression, de transport et d’assemblage, d’immeubles modulaires adaptés au milieu de la construction et au climat québécois, tout en tentant de diminuer l’impact environnemental de ce type de bâtiment par l’invention de matériaux d’impression à faible gaz à effet de serre (GES) et par la maximisation des performances énergétiques des bâtiments. Cette initiative a été financée pour trois ans par le Fonds de recherche du Québec – Nature et technologie (FRQNT) le 1^er avril 2023 via le programme Catalyseur innovation. Plus d’informations : www.RI3D-FRQNT.ca

À propos de Axelys

Axelys est la société de développement et de transfert d’innovations issues de la recherche publique du Québec. Elle contribue à la prospérité économique et sociale de la province en accélérant la maturation et le déploiement d’inventions, de savoir-faire ou de processus à haut potentiel pour en faire des innovations qui auront la capacité d’améliorer le monde dans lequel nous vivons. Elle contribue également à la création d’entreprises scientifiques issues de la recherche publique. Plus d’informations : www.axelys.ca

À propos du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue

Le Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue s’engage et s’investit dans sa mission éducative, en accompagnant la population étudiante de toute provenance dans la réussite de son projet de vie. Par ses activités de formation et de recherche qui lui permettent d’être un acteur du développement régional, le Cégep propose des approches novatrices et flexibles pour répondre aux besoins de sa population étudiante, du marché du travail, et de la société.

La mission du Cégep consiste à développer des compétences pour apprendre, innover et contribuer à la société, dans un environnement empreint d’ouverture et de proximité.

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